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    Coordination

    Thomas LECLERC (AMURE) / Denys-Sacha ROBIN, Maître de conférences en droit public, Université Paris Nanterre, Centre de droit international de Nanterre (CEDIN).

    Type de projet

    National

    Financement

    ISblue / UFR DEGAES / AMURE / CEDIN

    Durée du projet

    Début du projet

    01/09/2023

    Fin du projet

    01/09/2024

    Liens

    Navigating the BBNJ Agreement

    Navigating the BBNJ Agreement

    Présentation du projet

    Cycle de recherche exploratoire sur la mise en œuvre effective de l’Accord onusien portant sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale.
    Ce projet de recherche a pour ambition de réunir, autour de compétences et méthodes communes, une équipe de huit chercheurs français en droit international pour mener un cycle de recherche exploratoire de deux ans sur les enjeux juridiques d’une mise en œuvre effective de l’Accord onusien portant sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (Accord BBNJ pour Biodiversity beyond National Jurisdiction). 

    Ce cycle de recherche prendra la forme de trois séminaires de travaux collectifs, organisés à intervalle régulier. Ces trois séminaires permettront à une équipe de recherche de se réunir pour mener des ateliers de recherche collaboratifs, échanger, débattre et faire émerger des problématiques nouvelles sur le sujet de la mise en œuvre de l’Accord BBNJ dans le cadre du régime juridique complexe de la conservation et de l’utilisation durable des ressources des espaces marins situés au-delà de la juridiction nationale.

    Ces séminaires seront également l’occasion, pour l’équipe de recherche, de recevoir un éclairage scientifique pluridisciplinaire, dispensé par des spécialistes français, européens et internationaux, sur les aspects de l’Accord dont l’analyse juridique ne peut se passer d’une compréhension plus globale, en sciences humaines et sociales et en sciences de la nature, des diverses problématiques traitées.  

    Le cycle donnera lieu à une restitution publique, et l’ensemble des travaux de l’équipe sera mobilisé afin de permettre l’ouverture, courant 2025, d’un observatoire dédié au suivi de la mise en oeuvre de l’Accord BBNJ

    Mots clés : Aire marine protégée / Articulation / Biodiversité / Conflit / Conservation / Droit international / Espaces marins ne relevant pas de la juridiction nationale / Etude d’impact environnemental / Exploitation / Fragmentation / Gouvernance / Grand fond marin / Haute mer / Harmonisation / Institution / Partage des bénéfices / Patrimoine commun de l’humanité / Règlement des différends / Renforcement des capacités / Ressources / Transfert des techniques / Utilisation durable / Zone

    A lire :

    • Thomas Leclerc, Denys-Sacha Robin. Premier séminaire du cycle de recherche « Navigating the BBNJ Agreement » : Les enjeux de la conservation de la diversité biologique marine. Université de Bretagne Occidentale (UBO); Université Paris Nanterre. 2024, pp.6. ⟨hal-04564564⟩

    ———————————————————————–

    Context

    Exploratory Research Project on the Effective Implementation of the UN Agreement on the Conservation and Sustainable Use of Marine Biological Diversity of Areas beyond National Jurisdiction. 

    The aim of this research project is to bring together a team of eight French researchers specializing in international law, based on shared skills and methods. They will conduct a two-year exploratory research project on the legal issues involved in the effective implementation of the UN Agreement on the Conservation and Sustainable Use of Marine Biological Diversity of Areas beyond National Jurisdiction (Biodiversity Beyond National Jurisdiction – BBNJ Agreement).

    This research project will be carried out throughout three workshops, to be held periodically. These three workshops will bring together a research team working collaboratively on the implementation of the BBNJ Agreement in the context of the complex legal regime governing the conservation and sustainable use of resources in marine areas beyond national jurisdiction.

    These workshops will also provide the research team with an opportunity to benefit from a multidisciplinary scientific perspective, provided by French, European and international experts. They will address issues raised by the Agreement. Indeed, any legal analysis of the Agreement requires a more comprehensive understanding of the various issues involved, based on the humanities and natural sciences.  

    Finally, a symposium will be held at the end of the project. This event will bring together the French, European and international experts who have contributed to the discussions throughout the project.

    Key words : Marine protected area / Articulation / Biodiversity / Conflict / Conservation / International law / Areas beyond national jurisdiction / Environmental impact study / Exploitation / Fragmentation / Governance / Deep seabed / High seas / Harmonization / Institution / Sharing of benefits / Common heritage of humankind / Dispute resolution / Capacity building / Resources / Technology transfer / Sustainable use / The Area

    Actualité

    Voir l’actualité des séances d’ouverture des sessions : https://www.umr-amure.fr/seminaire-navigating-the-bbnj-agreement/

     

    L'équipe

    Membres du Laboratoire

    Thomas LECLERC

    Marie GUIMEZANES

    Betty QUEFFELEC

    Marie LEMEY

    Collaborateurs

    • GUILLOUX Bleuenn – Chaire de professeur junior, La Rochelle Université, UMR LIttoral ENvironnement et Sociétés (LIENSs)
    • RICARD Pascale, Chargée de recherche au CNRS, UMR DICE, Aix-Marseille Université, Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (CERIC).
    • ROBIN Denys-Sacha – Maître de conférences en droit public, Université Paris Nanterre, Centre de droit international de Nanterre (CEDIN).
    • SAMSON Benjamin – Docteur en droit public, membre du Centre de droit international de Nanterre (CEDIN).

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