Séance d’ouverture du cycle de recherche Navigating the BBNJ Agreement

Séance d’ouverture du cycle de recherche Navigating the BBNJ Agreement

L’Accord BBNJ et la conservation de la nature

8h30 – Accueil des participants

8H45 > 9h – Allocution d’ouverture

• Gaëlle Guéguen-Hallouët, Directrice du laboratoire AMURE (sous réserve)
• Thomas Leclerc : Présentation du cycle de recherche navigation the BBNJ Agreement

9h00 > 10h00
« La conservation de la nature dans l’Accord BBNJ. Premiers éléments d’analyse »
Par Pascale Ricard (CNRS) et Betty Queffelec (UBO)
Le nouveau Traité « BBNJ » relatif à la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité des zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale a été accueilli comme un accord véritablement « historique » pour la « protection de la haute mer ». Bien que cet accord ne porte pas que sur la haute mer et s’intéresse aussi à des questions économiques et d’équité, il pourrait en effet s’avérer déterminant pour la conservation de la biodiversité marine. Les principes consacrés par ce traité, de même que les outils qu’il permettra de développer dans les espaces maritimes internationaux (outils de gestion par zone, dont les aires marines protégées, et études d’impact environnemental) sont à première vue ambitieux et prometteurs. Néanmoins, leur effectivité dépendra de la manière dont les différents cadres juridiques existants en lien avec la conservation de la biodiversité (pêche, exploitation minière, etc.) s’articuleront avec ces nouvelles dispositions. La présentation permettra dans ce contexte de présenter et d’analyser plus en détail les dispositions de l’accord relatives à la conservation de la biodiversité afin de pouvoir identifier, les principaux éléments d’incertitude et de tensions éventuelles qui en découlent.

10h00 > 11h00
« Enjeux de gouvernance et négociations internationales pour la protection de la biodiversité au-delà de la juridiction nationale. Discussion autour des projets Sargadom et Lifedeeper »
Par Denis Bailly (UBO) et Pierre-Yves Caladen (UBO)
L’accord BBNJ a été conclu sur la base d’un processus diplomatique long, impliquant des négociations intenses dont le résultat final est loin d’avoir résolu l’ensemble des contradictions politiques, renvoyées à la première conférence des parties. En revanche, cet accord commence d’ores et déjà à produire ses premiers effets politiques, notamment au sein de l’autorité internationale des fonds marins (AIFM). La question de l’interaction entre ces deux régimes internationaux est centrale, comme l’est d’ailleurs le montage de projets effectifs de gouvernance visant à la protection des milieux marins. En l’espèce, la présentation du projet Sargadom permet de rendre compte d’un processus de reconnaissance et de construction d’une forme de gouvernance pour les deux sites ateliers liés au projet. Des négociations internationales à la construction concrète de formes de gouvernance, cette présentation permettra de saisir BBNJ par le haut, l’arène internationale, et par le bas, des zones de gouvernance concrète de l’océan, l’un des objets sur lesquels porte l’accord. Cet ensemble sera placé dans la perspective économique du partage des coûts, essentielle dans les négociations, notamment du transfert de technologies et de la conservation.