Nicolas BOILLET
MCF de Droit Public
Enseignant-Chercheur
Université de Bretagne Occidentale
Parcours universitaire
2004-2009 Doctorat de Droit public, soutenu le 6 mars 2009 à l’Université de Bretagne-Sud, Vannes, mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité.
Sujet de thèse : « La mise en valeur du patrimoine naturel et culturel en droit public », sous la co-direction de M. le Professeur A.-H. Mesnard et de M. le Doyen E.-P. Guiselin. Composition du jury outre les co-directeurs : Mme M. Cornu, directrice de recherche au CNRS, M. le Professeur P. Le Louarn, M. le Professeur P. de Montalivet et Mme le Professeur J. Morand-Deviller (présidente du jury).
1992-1993 DEA de Droit de l’environnement à l’Université de PARIS I.
Mémoire de DEA, « La protection des eaux du littoral », sous la direction de M. le Professeur Y. Jégouzo.
1991 Agrégation d’économie et gestion.
1987-1990 Maîtrise de Droit privé, faculté de Droit de Sceaux.
Licence de Droit, faculté de Droit de Sceaux.
1987 Admission à l’École Normale Supérieure de Cachan, section D1.
Fonctions et responsabilités universitaires
Fonctions
2010-… Maître de conférences de droit public à l’Université de Bretagne occidentale.
2010-1995 PRAG à l’Université de Bretagne-Sud, site de Lorient, affecté à l’UFR Lettres, Sciences Humaines et Sociales, département de LEA.
1995-1994 PRAG à l’Université de Poitiers, affecté au département de LEA de l’UFR Lettres et Langues.
1994-1993 Professeur stagiaire, IUFM Rennes, Lycée Joliot-Curie de Rennes.
1993-1992 Élève officier de réserve dans la Marine nationale affecté en tant que Professeur au Lycée naval de Brest.
Responsabilités
2018-… Membre du comité de pilotage du thème 3 Isblue, « Durabilité des systèmes côtiers », (investissements d’avenir).
2015-… Coresponsable du Master 2 Droit des activités maritimes.
2017-… Coresponsable de l’axe C du laboratoire Amure (socio-écosystèmes, territoires et stratégies d’aménagement).
2017-… Membre du bureau et du conseil de laboratoire Amure.
2011-2014 Responsable du parcours Montage et gestion de projets européens (MGPE) dans le Master 2 Management et ingénierie des territoires en Europe (MIDTE).
2011-2016 Chargé de l’organisation du « travail de synthèse », travail de recherche mené en groupe par les étudiants en 3e année de Licence droit.
2012-… Membre du conseil scientifique de l’Institut universitaire européen de la mer (IUEM), Plouzané, suppléant depuis 2017.
2011-2018 Membre de comités de sélection :
– à l’UBO en vue du recrutement sur le poste F152 de MCF de droit public en 2018 et sur le poste 4102 de MCF en droit public en 2013.
– à l’UBS en vue de recrutements à des postes « LRU » en 2011, en 2012, 2017.
2000-2009 Directeur d’études de la L2 LEA (UBS Lorient).
2004-2008 Responsable des stages de licence en LEA (UBS Lorient).
1995-1999 Responsable de la Capacité en droit site de Lorient (UBS Lorient).
Activités scientifiques
Axes de recherche
Droit administratif : institutions administratives, police administrative.
Droit de l’environnement / droit de l’urbanisme / droit de l’énergie : planification, instruments de protection et de gestion de l’environnement, politiques culturelles, énergies marines renouvelables.
Droit de l’Union européenne : environnement, transport, énergie.
Organisation de colloques et manifestations scientifiques
Responsable de l’organisation :
2018 avec Mme Cécile de Cet-Bertin, « Le transport maritime face aux changements climatiques », journée d’étude, vendredi 7 décembre 2018, AMURE, Brest-Plouzané.
2018 « La loi littoral après la loi ELAN : une évolution à risques ? », table ronde, jeudi 8 novembre 2018, Faculté de Droit, Gestion, Economie et AES, Brest.
2017 avec Mme Claire Macher (IFREMER), « L’aide à la décision et les approches partenariales recherche-acteurs », journée d’étude, en novembre 2017 – AMURE – Brest.
2016 « Les 40 ans du Master DEAM », 18 novembre 2016, IUEM, Brest-Plouzané.
2016 avec la Pr Géraldine Goffaux-Callebaut, « Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel » – colloque des 23 et 24 juin 2016 – AMURE – Brest.
2014 avec la Pr Annie Cudennec, « L’aménagement du territoire maritime dans le contexte de la politique maritime intégrée », colloque international – 9 et 10 octobre 2014 – AMURE – Brest.
Membre d’un comité d’organisation :
2012 « Énergies marines renouvelables : enjeux économiques et juridiques », 10 et 11 octobre 2012 – AMURE – Brest, sous la responsabilité de Mme G. Guéguen-Hallouët et M. H. Levrel.
Participation à des projets de recherche
2018-… APPEAL, projet porté par France Energie Marine, financé par l’ANR, sur l’approche socio-économique de l’impact des parcs éoliens flottants – 17 partenaires universitaires et industriels – (responsable des “livrables” sur l’évaluation environnementale et la planification stratégique / encadrement de stages de Master 2).
2018-… PERICLES, projet H2020, PrEseRvIng and sustainably governing Cultural heritage and Landscapes in European coastal and maritime regions – 10 partenaires universitaires et gestionnaires européens – (recherches sur le rôle des instruments de planification dans la gestion et la préservation du patrimoine culturel et des paysages maritimes / encadrement de stages de Master 2).
2017-… OSIRISC, projet Fondation de France, sur l’élaboration d’un observatoire des risques côtiers – (approche juridique dans la construction d’indicateurs de gestion des risques côtiers).
Expertise sur des projets de recherche scientifique, évaluation
2018 Évaluateur pour la revue environnementale Vertigo.
2015 Projet jeune chercheur ANR en 2015 (avis porté sur un projet de recherche sur les EMR).
2014 XIIIe journées internationales, génie côtier génie civil de Dunkerque en 2014 (avis porté sur les projets de communications en matière d’EMR).
Réseaux de recherche
2017-… Participation au GDR EMR, réseau de recherche du CNRS sur les énergies marines renouvelables.
2015-2016 Participation au GIS Histoire et Sciences de la mer.
Publications
Direction d’ouvrages :
2018 Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel, actes du colloque des 23 et 24 juin 2016 à Brest, en collaboration avec la Pr G. Goffaux-Callebaut, Pedone, 2018, 213 p.
2015 L’aménagement du territoire maritime dans le contexte de la politique maritime intégrée. Actes du colloque de Brest, des 9 et 10 octobre 2014, Paris, Pedone, 2015, 421 p.
Articles, commentaires, chroniques dans des revues à comité de lecture :
2019 – « Les infrastructures portuaires et les changements climatiques », DMF, juillet 2019, à paraître.
– « Légalité de la plus grande réserve naturelle française », commentaire sous CE, ch. Réunies, 21 novembre 2018, n° 407936, DMF, 2019, avril (n° de page non connu à ce jour).
– A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. De Cet-Bertin, G. Guéguen-Hallouët, B. Queffelec, M. Taillens, « Chronique maritime », A. Cudennec (dir.), Revue de l’Union européenne, n° 625, Février 2019, p.120 (commentaire de rapport et de communication / énergie).
– « Quelles avancées pour la planification des énergies marines renouvelables en mer ? », Energie, Environnement, infrastructures, LexisNexis, n° 2, février 2019, p. 20-26.
2018 – « L’avis conforme relatif aux parcs naturels marins et les projets d’énergies marines renouvelables. Autour du cas du parc éolien en mer Dieppe-Le Tréport », DMF, n° 803, juin 2018, p. 565-576.
– A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, et M. Taillens, « Chronique maritime », A. Cudennec (dir.), Revue de l’Union européenne, Mai 2018, p. 302, (commentaire de communications / politique européenne – énergie)
2017 – « Vent de légalité sur les projets éoliens en mer », commentaire sous CAA Nantes, 20 juin 2017, n° 16NT02757, DMF, n° 794, septembre 2017, p. 757.
– A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, et M. Taillens, « Chronique maritime », A. Cudennec (dir.), Revue de l’Union européenne, Octobre-novembre 2017, p. 570 (commentaire de décision : CJUE, 2 mars 2017, aff.C-4/16, J D.c/ Prezes Urzedu Rgulacji Energtykie /énergie – commentaire d’une communication / politique européenne – commentaire d’un avis / tourisme)
– A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, et M. Taillens, « Chronique maritime », A. Cudennec (dir.), Revue de l’Union européenne, n° 608, Mai 2017, p. 307 (commentaire de règlements de l’UE / environnement).
2016 – N. Boillet et G. Goffaux-Callebaut, « Quelques amers face à un droit tous azimuts », Juris art etc., Dalloz, n° 36, juin 2016, p. 37.
– N. Boillet et G. Guéguen-Hallouët, “A Comparative study of Offshore Renewable Energy Legal Frameworks in France and the United Kingdom”, OceanYearbook (30) 2016, p. 377-416.
– A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, V. Labrot et M. Taillens, « Chronique maritime », RUE, n° 603, décembre 2016 (commentaire de la décision CJUE, 14 janvier 2016, aff. C-141/14, Commis¬sion européenne c/ République de Bulgarie / environnement).
2015 – A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, V. Labrot et M. Taillens, « Chronique maritime », RUE, n° 588 mai 2015 (commentaire d’un rapport / énergie).
2014 – A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, V. Labrot, « Chronique maritime », RUE, n° 582, octobre-novembre 2014 (commentaire de décision d’exécution / environnement).
– A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, V. Labrot, « Chronique maritime », RUE, n° 578, mai 2014, (commentaire de règlements / énergie).
2013 – « La gestion intégrée des zones côtières et le patrimoine culturel », VertigO – la revue électronique en sciences de l’environnement [En ligne], Hors-série 18 | Décembre 2013.
– A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, V. Labrot et M. Taillens, « Chronique maritime », RUE, n° 572, octobre-novembre 2013 (commentaire d’un règlement / énergie).
– A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, V. Labrot et M. Taillens, « Chronique maritime », RUE, n° 568, mai 2013, (commentaire d’un rapport / énergie).
2012 – G. Guéguen-Hallouët et N. Boillet, « L’appel d’offres “ éolien en mer ”. Quelques réflexions à propos d’un nouvel avatar juridique », JCP A, n° 40, 8 octobre 2012, p. 27-34.
– « La gouvernance du littoral », RJE, numéro spécial, Les 25 ans de la loi Littoral, 2012, p. 33-55.
– A. Cudennec, N. Boillet, O. Curtil, C. de Cet Bertin, G. Guéguen-Hallouët, V. Labrot et M. Taillens, « Chronique maritime », RUE, n° 558, mai 2012, (commentaire de rapport / politiques européennes).
2011 – « La norme, entre le durable et le flexible : le cas de l’espace patrimonial », La revue administrative, 2011, n° 383, p. 491-502.
Chapitres d’ouvrage (ou entrée de dictionnaire) :
2019 – « Le droit de l’exploitation de l’énergie et de l’eau », titre 76, in Droits maritimes, coll. Dalloz Action, Dalloz, 2019, à paraître
– « La réception de la directive “ planification de l’espace maritime ” en droit français », in A. Cudennec (dir.), L’Union européenne et la mer, 60 ans après les traités de Rome, Actes du colloque de Brest des 23 et 24 novembre 2017, Paris, Pedone, à paraître.
– « Les aires marines protégées en droit : le succès d’un concept fédérateur pour la protection de la biodiversité marine », édition scientifique : Agence des aires marines protégées, Humanity and the seas, Springer, à paraître.
2018 – « Littoral », entrée du Dictionnaire juridique des transitions écologiques, F. Collart Dutilleul, V. Pironon, A. Van Lang (dir.), coll. Transitions et Justice, Institut Universitaire Varenne, 2018, p. 489-493.
– « Les associations et le financement privé du patrimoine culturel », in N. Bettio et P.-A. Collot (dir.), Le financement privé du patrimoine culturel en France, Paris, L’Harmattan, 2018, p. 179-205.
– « Les “parcs marins” et le patrimoine maritime », actes du colloque de Brest des 23 et 24 juin 2016, in G. Goffaux-Callebaut et N. Boillet (dir.), Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel, Paris, Pedone, 2018, p. 169-198.
– « Le droit des espaces marins et littoraux : la promesse de transition écologique », colloque de Nantes 24 et 25 septembre 2015, A. Van Lang (dir.), Penser et mettre en œuvre les transitions écologiques, Paris, Mare et Martin, 2018, p. 177-191.
2015 – N. Boillet et G. Guéguen-Hallouët, « Marine Renewable Energies : Main Legal Issues », A. Monaco & P. Prouzet ed., Governance of Seas and Oceans, ISTE WILEY, mai 2015, p. 159-199.
– « L’intégration des énergies marines renouvelables dans l’espace maritime », in L’aménagement du territoire maritime dans le contexte de la politique maritime intégrée. Actes du colloque de Brest, des 9 et 10 octobre 2014, Paris, Pedone, 2015, p. 365-389.
2014 – « Le rôle de la planification dans le développement des infrastructures », in C. Boiteau (dir.), Énergies renouvelables et marché intérieur, Bruxelles, Bruylant, 2014, p. 281-307.
2013 – « La planification des énergies marines renouvelables en droit français », in G. Guéguen-Hallouët et H. Levrel (dir), Énergies marines renouvelables : enjeux économiques et juridiques, Actes du colloque de Brest 11 et 12 octobre 2012, Paris, Pédone, 2013, p. 53-72.
2012 – « L’ordre public en mer et le paysage », in Ordre public et mer, A. Cudennec (dir.), Paris, Pédone, 2012, p. 125-151.
2011 – « Les élus locaux et les déclarations de patrimoine », in J.-Ph. Feldman et E.-P. Guiselin (dir.), Les mutations de la démocratie locale. Élections et statut des élus, Actes du colloque de Vannes, 29 avril 2010, Paris, L’Harmattan, 2011, p. 183-199.
2011 – « La décentralisation et la mise en valeur du patrimoine », in P. Le Louarn (dir.), Le patrimoine culturel et la décentralisation, Actes du colloque de Nantes des 8-9 juin 2009 “ Patrimoine culturel et collectivités territoriales ”, Rennes, PUR, 2011, p. 289-306.
Communications
Communications sans publication (ou publication non encore précisée)
« Sciences juridiques et avenir du littoral : la question de la planification », Ateliers BRGM, CNRS, IFREMER, « Prospectives autour du littoral », lundi 4 et mardi 5 septembre 2017, Paris, CNRS.
« Le cadre juridique de l’énergie des marées en France », avec Gaëlle Guéguen-Hallouët, Colloque « L’énergie des marées, hier, aujourd’hui, demain », ENSAB, organisé par E. Sonnic, Rennes, juin 2017.
“Planning and Integration of Ocean Renewable Energy in French Law”, « La regulación del uso del mar », Facultad de derecho Universitad de Chile, Santiago de Chile, 8 de marzo 2017.
« La loi Littoral et les énergies renouvelables », colloque de Brest des 30 ans de la loi Littoral, du 27 janvier 2017, organisé par R. Léost et L. Prieur (Lablex).
« Public participation to Ocean Renewable Energy projects in French law”, symposium ICES “Understanding marine socio-ecological systems: including the human dimension in Integrated Ecosystem Assessments : MSEAS 2016”, 30 may – 3 june 2016, Brest.
« Institutions du patrimoine culturel et art contemporain », colloque de Quimper du 30 mars 2016, « L’art et le droit. Evolutions et difficultés contemporaines », organisé par S. Biagini, CRA.
« Les îles et les énergies renouvelables », colloque de Vannes du 1er décembre 2015, « Insularité et accessibilité. Problématiques juridiques et territoriales », organisé par V. Boyer, A. Hastings-Marchadier et M. Séjean.
« Principaux régimes juridiques des aménagements et installations en mer » Troisième colloque national aires marines protégées, 6 et 8 octobre 2015, organisées par l’Agence des aires marines protégées et l’UICN, Brest.
« Au-delà du droit de l’urbanisme, quelle gestion intégrée pour le littoral ? » 13 mars 2015, conférences « Les enjeux de la protection du littoral morbihannais », UBS Vannes, faculté de Sciences.
« Analyse comparée du droit du développement des EMR entre le Royaume-Uni et la France », communication au colloque international de Boulogne-sur-mer, 13, 14 et 15 novembre 2013 sur « Les énergies marines renouvelables », Campus de la mer.
« Les enjeux juridiques du développement des énergies marines renouvelables », communication à la 3e conférence de la recherche de l’Université européenne de Bretagne, 2 et 3 avril 2013 à Brest.
« La labellisation à des fins de valorisation notamment touristique : processus et instrumentalisation de procédures juridiques », journée d’étude exploratoire, 8 avril 2011, ISHS, Université de Bretagne occidentale, organisé par le PaHST-CFV et le CRBC.
Communications avec publication (publications déjà mentionnées ci-dessus)
« Les infrastructures portuaires et les changements climatiques », communication à la journée d’étude « Le transport maritime face aux changements climatiques », le 7 décembre 2018, AMURE-Brest-Plouzané.
« Quelles avancées pour la planification des énergies renouvelables en mer ? », communication à la journée d’études du 7 septembre 2018 organisée par le centre de recherches Pau droit public, en collaboration avec l’AFDE, organisé par le Pr P. Terneyre et L. De Fontenelle.
« Les parcs marins », colloque de Brest des 23 et 24 juin 2016, « Patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel », organisé par la Pr Géraldine Goffaux-Callebaut et Nicolas Boillet.
« Le droit des espaces marins et littoraux : la promesse de transition écologique », colloque de Nantes 24 et 25 septembre 2015, « Penser et mettre en œuvre les transitions écologiques », organisé par la Pr Agathe Van Lang.
“A Comparative Approach of Offshore Renewable Energy Legal Frameworks between France and the United Kingdom”, Workshop, “Ocean marine renewable”, 5 novembre 2014, Schulich School of Law, Dalhousie University, Halifax, Nova Scotia, Canada.
« La gestion intégrée des zones côtières et le patrimoine culturel », communication au symposium international « les territoires de la gestion intégrée des zones côtières », Boulogne-sur-Mer, 23-24 janvier 2013, campus de la mer, Pr B. Drobenko.
« La planification des énergies marines renouvelables en droit français », communication au colloque international, « Énergies marines renouvelables : enjeux économiques et juridiques », 10 et 11 octobre 2014 à Brest, organisé par le laboratoire AMURE, G. Gueguen-Hallouët et al.
« La gouvernance du littoral », communication au colloque de Brest du 9 décembre 2011, « Les 25 ans de la loi Littoral », organisé par le Pr. M. Doat, M. R. Le Roy et le Pr. D. Le Morvan dans le cadre du CRA.
« Les élus locaux et les déclarations de patrimoine », colloque de Vannes, 29 avril 2010, « Les mutations de la démocratie locale. Élections et statut des élus », IREA, organisé par le doyen E. Guiselin et le Pr J.-Ph. Feldman.
« La décentralisation et la mise en valeur du patrimoine », in colloque de Nantes des 8-9 juin 2009, “ Patrimoine culturel et collectivités territoriales ”, organisé par le laboratoire Droit et changement social, Pr P. Le Louarn.
